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De la mondialisation de la protection environnementale

The Globalization of Environmental Protection 500

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L’évolution de la protection environnementale a suivi une trajectoire similaire dans la plupart des régions du monde. Elle démarre souvent avec un accident ayant un effet dévastateur sur l’environnement. En Angleterre, il s’agit du « smog londonien » de 1952 qui aurait fait plus de 4 000 victimes. En Suisse, beaucoup se souviennent de l’incendie à Bâle en 1986 d’un entrepôt de produits chimiques qui a entrainé le déversement de produits toxiques dans le Rhin. Ce dernier a eu un impact dramatique sur la vie de la faune piscicole en Allemagne, au Luxembourg, aux Pays-Bas et en France.

Ces accidents suscitent l’indignation du public et, en général, une réponse des gouvernements concernés. Au fil du temps, les lois et les directives se durcissent et leur mise en application devient plus rigoureuse. Les entreprises prennent également conscience de la responsabilité qui leur incombe et de leur implication lorsqu’un accident survient. Ce qui les incite à redoubler d’efforts pour mieux gérer leurs risques environnementaux.

Des responsabilités différenciées

On observe la même chose sur les marchés émergents, mais en décalage. Lorsque la mondialisation de l’économie a commencé à prendre de l’ampleur dans les années 1960, de nombreux pays en voie de développement ont eu tendance à faire passer leur développement économique avant le contrôle de la pollution et la protection de l’environnement.

Les grands pays industriels étant alors considérés comme davantage responsables de la contamination de l’environnement, on estimait qu’ils devaient jouer un rôle plus important dans sa protection.

Le Principe 7 de la Déclaration de Rio sur l’Environnement et le Développement de 1992 introduit ainsi la notion de « responsabilités communes mais différenciées » basées sur « différents niveaux de contribution à la dégradation de l’environnement au niveau mondial ». Ça signifie que certains états n’avaient pas à investir autant dans la protection de l’environnement que leurs homologues plus développés.

Les temps ont changé

La mondialisation a permis l’amélioration des conditions de vie des habitants de nombreux pays émergents mais a également largement contribué à la dégradation de l’environnement.

En Chine, la qualité de l’air, des sols et de l’eau s’est considérablement détériorée suite à la révolution industrielle fulgurante que le pays a connue. Et le sujet inquiète : un documentaire sur le « smog » chinois a été visionné plus de 100 millions de fois dès sa mise en ligne –en moins de 48 heures. Dans l’une des scènes les plus marquantes, une fillette de la province minière de Shanxi raconte n’avoir jamais vu d’étoiles.

La Corée du Sud a également connu une industrialisation rapide suite à laquelle la qualité de l’air autour de Seoul s’est dégradée. Elle s’est cependant améliorée ces dernières années grâce à l’introduction de zones de verdure et de restrictions des émissions de gaz.

Néanmoins, le Principe 7 n’est clairement plus d’actualité.

Des lois plus sévères, une mise en application rigoureuse et des sanctions plus lourdes

Alors que la mondialisation continue à contribuer à la dégradation de l’environnement à travers le monde, elle encourage également une convergence des lois environnementales et des mécanismes de contrôle.

En France, les récents changements règlementaires reflètent désormais le standard –de plus en plus généralisé– de « responsabilité stricte » dans le cadre duquel les entreprises sont tenues responsables qu’elles aient ou non commis une faute.

De manière similaire, dans de nombreux pays émergents, les lois en application sont progressivement remplacées par de nouvelles réglementations calquées sur la législation de pays plus développés. Ces dernières fonctionnent dans la plupart des cas sur le principe de « pollueur-payeur ». De nombreux pays renforcent également leurs dispositifs d’application afin de prévenir de nouveaux désastres environnementaux.

En Corée du Sud, le Chemical Control Act est entré en vigueur en 2015. Il oblige toute personne manipulant des produits chimiques à obtenir les autorisations nécessaires à son activité et à se conformer à un certain nombre de standards. En Chine, plus de 20 gouvernements provinciaux ont lancé des projets pilotes qui imposent aux entreprises appartenant à des industries à haut risque de souscrire une assurance Responsabilité civile atteinte à l’environnement.

Etre et rester en conformité

Pour beaucoup de groupes industriels multinationaux, un programme d’assurance international structuré avec des polices conformes aux réglementations locales peut permettre d’atténuer les conséquences d’un éventuel incident.

Il y a 30 ans, XL Catlin était l’un des premiers assureurs à proposer une assurance Responsabilité civile atteinte à l’environnement aux Etats-Unis. Aujourd’hui, nous proposons une couverture environnementale dans la plupart de nos marchés. Nos programmes internationaux incluent des clauses DIC/DIL (différence de conditions / limites) lorsque nécessaire, afin d’assurer une protection respectant les exigences locales. Ça nous permet de proposer des solutions conformes aux réglementations de 50 pays à travers le monde.

De manière évidente, la protection de l’environnement reste une priorité à l’échelle planétaire. Les lois vont continuer à se durcir et leur mise en application sera de plus en plus rigoureuse. Dans ce contexte, suivre le développement de ces réglementations est défi permanent. Chez XL Catlin, nos équipes communiquent régulièrement pour être toujours au courant des tendances et des nouvelles exigences locales, et s’assurer que les polices de nos clients soient toujours conformes, dans un environnement en perpétuelle évolution.

Cet article est d'abord paru dans la revue Preventique.

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